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Marques déposées par la Société Coopérative Agricole (SCA) TERRENA
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TER'VET
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TER'VET
TERRENA, Société coopérative agricole à capital variable

Numéro de dépôt :
3899898
Date de dépôt :
23/02/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
23/02/2022
TER\'VET de TERRENA

Présentation de la marque TER'VET

Déposée le 23 février 2012 par la Société Coopérative Agricole (SCA) TERRENA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « TER'VET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-11 du 16 mars 2012.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) TERRENA domicilié(e) La Noëlle - 44150 - ANCENIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 429 707 292 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HARLE et PHELIP domicilié(e) 14/16 Rue Ballu - 75009 - PARIS - France.

La marque TER'VET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3899898.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 31 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TER'VET est expirée depuis le 23 février 2022.

TERRENA a également déposé les autres marques suivantes : LA CANA "Les produits de nos terres" , LOGIDRAIN , TERRENA POITOU , CANA , ORFY , TERALLIANCE , SOLUTIONS NOUVELLE AGRICULTURE , LES SENTINELLES DE LA TERRE , CAPACTION , SOLUTIONS NOUVELLE AGRICULTURE


TERRENA, Société coopérative agricole à capital variable - La Noëlle - 44150 - ANCENIS - France - SIREN 429707292


Cabinet HARLE et PHELIP - 14/16 Rue Ballu - 75009 - PARIS - France


Publication - Publication le 16 mars 2012 au BOPI 2012-11

Enregistrement sans modification - Publication le 15 juin 2012 au BOPI 2012-24

Produits vétérinaires, désinfectants à usage vétérinaire (autres que les savons), produits pharmaceutiques et vaccins pour usage vétérinaire. Produits de santé et d'hygiène pour animaux d'élevage. Produits pour la destruction des animaux nuisibles, fongicides, herbicides, insecticides, parasiticides. Suppléments alimentaires médicaux pour animaux ;

Aliments pour animaux ; suppléments alimentaires non médicaux pour les animaux ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture. Services vétérinaires. Services de destruction des animaux nuisibles. Soins médicaux pour les animaux. Soins d'hygiène et de beauté pour animaux. Toilettage d'animaux.